Conditions Générales d’Utilisation du site trovelianoxiqe

Les présentes conditions régissent l’utilisation du site trovelianoxiqe.pro et les relations avec ses utilisateurs. L’accès au site implique l’acceptation sans réserve de ces dispositions.

25 août 2025

Acceptation des conditions

En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales et s’engage à les respecter.

Définitions

Les termes employés dans les présentes conditions s’entendent comme suit :

• Utilisateur : toute personne accédant au site, à titre personnel ou professionnel.
• Accompagnement : conseil personnalisé proposé par trovelianoxiqe, sans engagement de résultat.
• Contenu : ensemble des informations, analyses et documents diffusés sur le site.
• Service : ensemble des démarches, conseils et informations fournis à l’utilisateur.

Utilisation des services

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la loi et de la réglementation en vigueur.

Accès

Les services sont accessibles à toute personne majeure et juridiquement capable.

Aucune prestation n’est proposée aux mineurs.

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter les règles suivantes lors de l’utilisation du site :

• Fournir des informations exactes lors de la prise de contact.
• Respecter la confidentialité des documents transmis.
• Ne pas détourner le contenu à des fins illicites.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle du site.

Usages interdits

Sont strictement interdits les comportements suivants :

• Diffuser des informations fausses ou trompeuses.
• Utiliser le site pour solliciter ou collecter des données de tiers sans autorisation.
• Tenter d’accéder frauduleusement à des espaces protégés.
• Porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site.
• Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, textes, images, logos et documents, est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.

Contenus transmis par l’utilisateur

L’utilisateur est responsable du contenu transmis via les formulaires ou courriels.

Vie privée et données personnelles

trovelianoxiqe s’engage à protéger la confidentialité des données conformément à la réglementation en vigueur. Voir la politique de confidentialité. Voir la politique

Mentions et avertissements

Certaines informations publiées peuvent évoluer ou être modifiées sans préavis.

Limitation de responsabilité

trovelianoxiqe décline toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée ou d’erreur dans l’interprétation des informations.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à garantir trovelianoxiqe contre toute réclamation liée à l’usage du site.

Règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement.

Droit applicable

Le droit français régit les présentes conditions et leur exécution.

Résiliation

trovelianoxiqe se réserve le droit de suspendre l’accès en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs en seront informés.

Divisibilité

Si une clause est nulle, les autres dispositions demeurent en vigueur.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre trovelianoxiqe et ses utilisateurs.

Contactez-nous

Pour toute question sur ces conditions, notre équipe reste disponible.